1. Éditeur du site

Le site Conduite et Code Plus est édité par :

• Nom de l'entreprise : Conduite et Code Plus

  
  

• Forme juridique : Indépendant

  
  

• Adresse du siège social : Rue de la République, 80490 HALLENCOURT

  
  

• Numéro SIRET : 48449585800025

  
  

• TVA Intracommunautaire : FR10484495858

  
  

2. Contact

• Téléphone : 0756936829

• Adresse e-mail : [email protected]

  
  

3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur ROUTIER Jérôme , en sa qualité de responsable - Enseignant de la conduite et sécurité routière.

4. Hébergement du site
Le site est hébergé par la plateforme Skillplate .

5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments constituant ce site (textes, images, logos, vidéos, structure du site) sont la propriété exclusive de Conduite et Code Plus , à l'exception des éléments libres de droits ou appartenant à des tiers (comme la plateforme Skillplate). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'éditeur.

6. Litiges et Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [Nom de votre médiateur si vous en avez un, ce qui est obligatoire pour les professionnels vendant aux particuliers. Si vous ne l'avez pas encore, vous pouvez temporairement retirer ce point le temps de vous inscrire à un centre de médiation] .